Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carte PERFORMANCE
CORRET Gérard
CORRET née ROCHONNAT Colette

Numéro de dépôt :
3756498
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
Carte PERFORMANCE de CORRET Gérard

Présentation de la marque Carte PERFORMANCE

Déposée le 26 juillet 2010 par CORRET Gérard et CORRET née ROCHONNAT Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Les déposants sont CORRET Gérard domicilié(e) 1 impasse des Acacias - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et CORRET née ROCHONNAT Colette domicilié(e) 1 impasse des Acacias - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORRET Gérard domicilié(e) 1 impasse des Acacias - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France.

La marque Carte PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte PERFORMANCE est expirée depuis le 26 juillet 2020.

CORRET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Le Doubs vu du ciel , GUIDE AVANTAGES C.E. , Le Morvan vu du ciel , Le Jura vu du ciel , La Saône et Loire vue du ciel , LOISIROSCOPE , EUROCIEL , Dijon vu du ciel , La Côte d'Or vue du ciel , La Bourgogne vue du ciel


CORRET Gérard - 1 impasse des Acacias - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France

CORRET née ROCHONNAT Colette - 1 impasse des Acacias - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France


CORRET Gérard - 1 impasse des Acacias - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.